Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le COQ D'ARMOR
SOCIETE HOUEL S.A.

Numéro de dépôt :
3366202
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/06/2015
le COQ D\'ARMOR de SOCIETE HOUEL

Présentation de la marque le COQ D'ARMOR

Déposée le 21 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « le COQ D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL domicilié(e) Le Clos Saint-Jacques,22250 LANRELAS - 22250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque le COQ D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le COQ D'ARMOR est expirée depuis le 21 juin 2015.

SOCIETE HOUEL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS SAINT JACQUES , L'OEUF DE TOUS LES PLAISIRS , Nourries SANS OGM* , L'OEUF de BRETAGNE


SOCIETE HOUEL S.A. - Le Clos Saint-Jacques,22250 LANRELAS - 22250 - France - SIREN 392193843


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Oeufs, jaunes d'oeufs, blancs d'oeufs, produits de l'oeuf.